Mentions légales

Site de démonstration. Cuivre & Flamme est une entreprise fictive. Le site est réellement édité par le studio BeauSignal, dont les informations figurent ci-dessous. La seconde partie montre le modèle qu'utiliserait un vrai artisan.

1. Éditeur du site

• Nom : Otmane Aiboud EI, nom commercial BeauSignal
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIREN : 819 327 545 (RCS Bordeaux)
• Adresse : à compléter
• Téléphone : 07 83 82 87 82
• E-mail : contact@beausignal.com
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
• Directeur de la publication : Otmane Aiboud

2. Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : privacy@vercel.com — vercel.com.

3. Nature du site

Ce site présente une entreprise imaginaire pour illustrer le travail du studio BeauSignal. Nom, logo, coordonnées, chantiers, tarifs et assurance sont inventés. Le numéro de téléphone appartient à la plage 01 99 00 xx xx que l'Arcep réserve aux œuvres de fiction ; l'adresse e-mail utilise le domaine réservé « .example ». Toute ressemblance avec une entreprise existante serait fortuite.

Le site n'est pas destiné à être indexé par les moteurs de recherche (balise et en-tête « noindex ») afin de ne pas concurrencer les artisans réels.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, l'identité visuelle, les illustrations et le code appartiennent à BeauSignal. Les illustrations des chantiers sont des visuels générés en code et ne représentent aucun lieu réel. Les polices Archivo, Atkinson Hyperlegible Next et IBM Plex Mono sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le site.

5. Données personnelles et cookies

Aucun cookie ni traceur n'est déposé et le formulaire de devis n'envoie rien. Détails dans la politique de confidentialité.

6. Modèle pour un artisan du bâtiment

Sur le site d'un vrai plombier-chauffagiste, cette page indiquerait :

• la dénomination ou le nom de l'entrepreneur, la forme juridique et le capital social ;
• l'adresse du siège, le téléphone et l'e-mail ;
• le numéro SIREN et l'immatriculation au Registre national des entreprises ;
• le numéro de TVA intracommunautaire, ou la mention d'exonération ;
• le directeur de la publication et l'hébergeur ;
• l'assurance décennale : assureur, coordonnées et couverture géographique ;
• les qualifications revendiquées (RGE, Qualibat…) avec leur numéro vérifiable ;
• le médiateur de la consommation compétent et ses coordonnées.